GRAND NAPOLEON
Présentation de la marque GRAND NAPOLEON
Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND NAPOLEON est expirée depuis le 15 juin 2020.
CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175469 - Publication au BOPI 2000-06-14
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442347 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03